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COMPTE RENDU CAPA ADJAENES DU 19 JUIN 2019

vendredi 21 juin 2019

Début : 09h35 - Fin : 11h10

Présents :
• 11 représentants de l’Administration
• 10 représentants du personnel : 2 A&I-UNSA, 4 SNASUB-FSU, 2 FNEC FP-FO et 2 SUD
Présidente : Mme Sylvie Thirard, secrétaire générale.
Mme Thirard déclare la séance ouverte et demande s’il y a en préambule des déclarations liminaires.

  • Deux déclarations liminaires : A&I - UNSA et SNASUB-FSU

Nous abordons l’ordre du jour.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2018 : adopté à l’unanimité.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2019 : adopté à l’unanimité.

¤ Mouvement :
Il y a eu 214 dossiers de mutation : 97 agents ont obtenus satisfaction dont 11 agents entrants dans l’académie. Il y avait 45 candidats entrants. Après le mouvement, 18 postes qui ne sont pas pourvus.
Mme Thirard souligne qu’il faut affecter les lauréats de concours.

¤ Tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe :
Le nombre d’agents promouvables est de 92 pour 33 possibilités de promotion. Il y a eu 55 candidatures.
Pour info :
En 2018, les possibilités de promotion et de candidatures étaient égales à 25.
En 2017, il y a eu plus de promotions que de candidatures.
Cette année, les agents promouvables ont été avertis par courriel par la DAP2.

¤ Tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe :
Le nombre d ’agents promouvables est de 765 pour 59 possibilités de promotion. Il y a eu 441 candidatures.

¤ Titularisations  :
28 agents sont proposés pour la titularisation, 10 agents sont en prolongations de stage (temps partiels, congés maladie ordinaire, congés maternité, parentaux, pathologiques, accident du travail), une onzième personne est susceptible de voir son stage renouvelé à la vue des diverses absences injustifiées de l’agent. Mme la présidente parle même d’un cas possible d’abandon de poste. Le dossier de cet agent sera étudié, à nouveau, en CAPA d’automne.

¤ Titularisation des agents bénéficiaires de l’obligation d’emploi :
Il y a 3 titularisations et 4 prolongations de stages (temps partiels).

¤ Titularisation des bénéficiaires d’un contrat PACTE :
Il y a 6 titularisations et une prolongation de stage (congé maladie ordinaire).

¤ Demande de renouvellement de détachement, demandes d’intégration et demandes d’accueil en détachement dans le corps des adjoints administratifs  :
• demandes de renouvellement en détachement dans le corps des Adjaenes : 2,
• demandes d’intégration dans le corps des Adjaenes : 2,
• demandes d’accueil en détachement : 3,
pour info :
avis favorables pour 15 nouvelles demandes d’accueil en détachement.

Il n’y a pas de questions diverses.
L’ordre du jour étant épuisé, Mme la présidente lève la séance à 11h10.

Vos commissaires paritaires :
Franck Charrondière, titulaire Elise Reynard, suppléante